^{POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ}

ARTICLE PRELIMINAIRE – PREAMBULE

La présente politique de confidentialité s’adresse aux utilisateurs (ci-après « l’Utilisateur ») du Site internet https://bigbuddy.fr (ci-après le « Site ») est édité par la société SERGE MARKETING - FZCO, et a pour objectif de présenter à l’Utilisateur la teneur des traitements des données à caractère personnel mis en œuvre sur le Site.

Les présentes Politiques de confidentialité viennent compléter les dispositions applicables à la relation entre le Prestataire et l’Utilisateur, et doivent donc être lues en parallèle avec les autres conditions applicables accessibles depuis le Site.

Le Prestataire s’engage en tout état de cause à respecter les quatre principes essentiels suivants :

• Collecter uniquement les données strictement nécessaires au regard de leur finalité
• L’Utilisateur reste propriétaire de ses données à caractère personnel
• Les données sont traitées de manière transparente, confidentielle et sécurisée
• Les données sont conservées uniquement pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées.
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ARTICLE 1 – FINALITES DU TRAITEMENT

Les données sont susceptibles d’être collectées pour des finalités explicites, légitimes et déterminées afin d’assurer :

• Le bon fonctionnement et l’amélioration permanente du Site, de ses services et de ses fonctionnalités ;
• La gestion des commandes de formation ;
• La gestion de l’abonnement de l’Utilisateur à la newsletter du Site ;
• La mise à disposition d’un espace personnel sur les plateformes de E-learning ;
• L’élaboration de la documentation découlant de la formation, à destination de l’Utilisateur ;
• L’organisation d’évènements par le Prestataire ;
• Le respect des obligations légales
• L’élaboration de statistiques commerciales.
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En tout état de cause, et pour chaque finalité définie, le Prestataire mettra tous les moyens en sa possession pour assurer la sécurité et la confidentialité des données à caractère personnel qui lui seront confiées, dans le respect des Lois et du Règlement en vigueur.

ARTICLE 2 – RESPONSABLE DE TRAITEMENT

Les données à caractère personnel sont collectées et traitées par la la société SERGE MARKETING - FZCO.

Pour toute question relative à la gestion et à l’utilisation faite des données à caractère personnel, l’Utilisateur devra envoyer soit :

• Un mail à l’adresse suivante : contact@bigbuddy.fr
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ARTICLE 3 – COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

Les données personnelles communiquées par l’Utilisateur au Prestataire font l’objet d’un traitement informatique et sont conservées et utilisées par ce dernier pour les finalités décrites à l’article susvisé et concernent :

• Les données d’identification (nom, prénom, courriel, numéro de téléphone, adresse postale)
• Les données de connexion et cookies (adresses IP, logs de connexion)
• L’enregistrement et la gestion des commandes ainsi que la fourniture des produits et/ou services correspondants
• La communication avec les Utilisateurs afin de répondre à leurs demandes et sollicitations
• La gestion des réclamations et litiges éventuels
• L’envoi à l’Utilisateur, après avoir recueilli son accord préalable exprès, des newsletters, messages d’information et offres promotionnelles.
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En particulier, le Prestataire est susceptible de collecter des données à caractère personnel :

• Lors de la visite du Site
• Lors de l’inscription sur le Site
• Lors de l’achat sur le Site ou via ses équipes par téléphone
• Lors d’échanges avec le Prestataire ou ses équipes via le Site ou par téléphone
• Lors de la demande de contact ou d’achat sur le Site ou par téléphone
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Par ailleurs, lorsque l’Utilisateur se rend sur le Site, des données de navigation sont susceptibles d’être collectées et traitées par le Prestataire ou par tout prestataire de son choix à des fins statistiques, afin d’améliorer l’utilisation du Site, et en particulier de mesurer le nombre de pages vues, le nombre de visites et le parcours de l’Utilisateur sur le Site.

ARTICLE 4 – CONSENTEMENT

Lorsque cela est nécessaire au regard de la Loi informatique et Libertés, le Prestataire s’engage à recueillir le consentement de l’Utilisateur et/ou à lui permettre de s’opposer à l’utilisation de ses données pour certaines finalités.

Le Prestataire peut envoyer aux Utilisateurs qui l’ont accepté des sollicitations commerciales. Si par la suite, les Utilisateurs ne souhaitent plus recevoir de telles sollicitations ils peuvent à tout moment envoyer :

• Un email gratuitement accompagné d’un justificatif d’identité et sans fournir de motif à l’adresse suivante : contact@bigbuddy.fr
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ARTICLE 5 – DESTINATAIRES DES DONNEES PERSONNELLES

Seules les personnes habilitées et déterminées mentionnées ci-dessous pourront avoir accès aux données de l’Utilisateur :

• Le personnel habilité des différents services du Prestaire (le personnel habilité des services communication, administratif, logistique et informatique, chargés de traiter la relation client et des mesures de contrôle)
• Les sous-traitants du Prestataire qui agissent au nom et pour le compte de ce dernier, et notamment l’hébergeur du Site
• Le service de paiement sécurisé
• Les juridictions concernées, médiateurs, experts-comptables, commissaires aux comptes, avocats, huissiers, sociétés de recouvrement de créances,
• Les tiers susceptibles de déposer des cookies sur les terminaux de l’Utilisateur (ordinateurs, tablettes, téléphones portables…) lorsqu’il y consent
• Les tiers réseaux sociaux, le Site peut utiliser des plugins sociaux fournis et exploités par des sociétés tierces, tels que le bouton Facebook, LinkedIn, Twitter. En conséquence, l’Utilisateur peut envoyer aux tiers les informations qu’il visualise dans une rubrique du Site. Si l’Utilisateur n’est pas connecté à son compte ouvert auprès du tiers, ce dernier ne pourra pas connaître son identité. Si l’Utilisateur est connecté à son compte ouvert auprès du tiers, alors ce dernier pourra relier les informations ou actions relatives à ses interactions avec le Site au compte qu’il détient auprès du tiers en question. Pour plus d’informations, l’Utilisateur devra consulter les politiques de confidentialité du tiers concernant ses pratiques en termes de données.
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Les données de l’Utilisateur ne sont communiquées, échangées, vendues ou louées à aucune autre personne que celles mentionnées ci-dessus.

ARTICLE 6 – DUREE DE CONSERVATION DES DONNEES

Le Prestataire s’engage à ce que les données collectées soient conservées sous une forme permettant l’identification de l’Utilisateur pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles ces données sont collectées et traitées.

Ces données peuvent toutefois être conservées dans l’objectif de respecter une obligation légale ou être gardées dans des fichiers conformément au Règlement et Lois applicables. Par exception, les données d’identification de l’Utilisateur sont conservées par le Prestataire pendant une durée de trois (3) ans à compter du dernier contact avec l’Utilisateur.

Pour la gestion de la relation commerciale avec l’Utilisateur et le suivi clientèle, les données sont conservées trois (3) ans à compter de la fin de la relation commerciale si l’Utilisateur est client. Pour la gestion des demandes de droit sur les Données Personnelles de l’Utilisateur les Données sont conservées un (1) an.

En tout état de cause les Données Personnelles ne seront pas conservées au-delà de la durée maximale de conservation prévue au Règlement et Lois en vigueur et conformément aux besoins de l’activité du Prestataire soit :

• Données d’identification : 36 mois à compter de la dernière connexion
• Données relatives aux commandes : 36 mois à compter de la date de la commande
• Données bancaires :
• 13 mois au maximum à compter du paiement complet pour la gestion des réclamations
• En cas de paiement unique : jusqu’au paiement complet augmenté du délai de rétractation le cas échéant,
• En cas d’abonnement : jusqu’à la dernière échéance.  
• Données prospects : 12 mois à compter de la dernière activité sur le Site.
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De manière générale les Données Personnelles sont collectées pour une durée limitée de 5 ans après la clôture du dossier.

Une fois ces durées atteintes, certaines des Données Personnelles en cause peuvent faire l’objet d’une procédure d’archivage à des fins de gestion de la comptabilité et de gestion des litiges ou réquisitions, pour une durée ne pouvant excéder les prescriptions légales dans ces matières.

ARTICLE 7 – UTILISATION DE COOKIES

Le Prestataire informe l’Utilisateur que son Site est à jour des nouvelles obligations en matière de cookies, à savoir :

• Recueil du consentement de l’Utilisateur pour le dépôt de traceurs par un acte positif et clair
• Possibilité pour l’Utilisateur de retirer son consentement facilement et à tout moment de manière succincte et efficace
• Possibilité pour l’Utilisateur de pouvoir aisément accepter ou refuser les cookies
• Porter à l’attention de l’Utilisateur les finalités et les conséquences de l’acceptation ou le refus des traceurs
• Informer l’Utilisateur de l’identité de tous les acteurs utilisant des traceurs soumis au consentement
• Mise en place de process afin que le recueil du consentement de l’Utilisateur libre, éclairé, spécifique et univoque concernant les cookies puisse être prouvé à tout moment
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Un cookie est un fichier envoyé par un site Internet lorsqu’il est visité, et conservé dans les navigateurs Internet.

Généralement, les cookies sont utilisés afin de mesurer et d’évaluer le comportement des Utilisateurs qui se rendent sur un site Internet (nombre de visiteurs, durée des visites, éléments les plus consultés…). Il existe plusieurs types de cookies, parmi lesquels certains sont non identifiants, et d’autres qui sont identifiants. Certains cookies peuvent être associés à d’autres données dans le but de personnaliser l’expérience de l’Utilisateur sur un site Internet. Lorsque les cookies sont identifiants, ils permettent la collecte et le traitement de Données Personnelles.

Le Prestataire utilise des cookies lorsque l’Utilisateur navigue sur le Site. Ces cookies sont utilisés à des fins de mesure de fréquentation du Site, afin de fournir au Prestataire des informations sur la façon dont l’Utilisateur circule sur ce dernier, et afin d’améliorer son expérience sur le Site (par exemple pour conserver le contenu du panier d’achats de l’Utilisateur d’une visite à l’autre). Les cookies utilisés par le Prestataire sont stockés pendant un délai maximal de treize (13) mois à compter de leur premier dépôt sur l’ordinateur de l’Utilisateur.

Il est également possible que des tiers utilisent des cookies afin de recueillir des données liées à la navigation de l’Utilisateur. Le Prestataire n’est en aucun cas responsable des opérations liées à l’utilisation des cookies de tiers. L’Utilisateur a la possibilité de paramétrer le fonctionnement, des cookies installés sur son ordinateur en configurant les paramètres de son navigateur. Si l’Utilisateur choisit de désactiver ou de bloquer certains cookies, les fonctionnalités qui y sont associées (par exemple la personnalisation de l’expérience de navigation sur le Site) ne pourront pas lui être appliquées.

ARTICLE 8 – SECURITE DES DONNEES PERSONNELLES

Le Prestataire s’assure que de telles mesures sont mises en place sur l’ensemble des opérations réalisées dans le cadre des traitements, et notamment lors de la collecte des Données Personnelles, de leur stockage et de leur hébergement.

A cet égard, le Prestataire s’assure également que les tiers auxquels elle est susceptible de faire appel respectent cette exigence de protection des Données Personnelles de l’Utilisateur par la mise en place des mesures appropriées. Les mesures techniques et organisationnelles mises en place peuvent inclure le recours à des formulaires d’inscription sécurisés, le cryptage de certaines données (comme les données bancaires), et l’accès restreint aux Données Personnelles.

ARTICLE 9 – MODIFICATION DES POLITIQUES DE CONFIDENTIALITE

Les présentes politiques de confidentialité peuvent être modifiées par le Prestataire à tout moment. En cas de modification des politiques de confidentialité, la nouvelle version en vigueur sera applicable à l’Utilisateur à compter de sa connexion au Site.

En cas de litige entre l’Utilisateur et le Prestataire, la politique de confidentialité à prendre en compte sera celle en vigueur au moment des faits à l’origine du litige.

Mise à jour octobre 2023

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